Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LETTRE DE L'ART
BOUGLÉ FABIEN

Numéro de dépôt :
3209200
Date de dépôt :
12/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2013
LETTRE DE L\'ART de BOUGLÉ FABIEN

Présentation de la marque LETTRE DE L'ART

Déposée le 12 février 2003 par BOUGLÉ FABIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LETTRE DE L'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est BOUGLÉ FABIEN domicilié(e) 2 RUE RAMEAU,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUGLÉ FABIEN domicilié(e) 2 RUE RAMEAU,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

La marque LETTRE DE L'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LETTRE DE L'ART est expirée depuis le 12 février 2013.

BOUGLÉ FABIEN a également déposé les autres marques suivantes : VERSAILLES FAMILLES AVENIR VFA , SAINT ELOY , Carnet d'artiste


BOUGLÉ FABIEN - 2 RUE RAMEAU,78000 VERSAILLES - 78000 - France


BOUGLÉ FABIEN - 2 RUE RAMEAU,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Affiches, album, almanachs, aquarelle, art gravé, art lithographie, catalogues, dessin, eaux – fortes, représentation graphiques, images, impression, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, lithographie, support pour photographie photogravure, prospectus. Publication, revues, périodiques, tableaux peinture. Abonnement a des journaux, affaires artistiques, agence de publicité, annonce publicitaire, publicité, Diffusion d'annonce publicitaire, vente aux en chères. Location d'espace publicitaire. Communication par terminaux d'ordinateur, information, expédition de depêches, transmission de depêches transmission de messages transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Organisation de concours, divertissement, enseignement, formation, publication de livres, organisation et conduite de colloque, publication de texte, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation d'expositions à but culturel et éducatif, organisation et conduite d'atelier de formation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.